À quelles responsabilités le maître d'œuvre est-il confronté ?

04 octobre 2022

6 min

Quentin Vermare

Un maître d’œuvre est la personne qui accompagne le maître d’ouvrage, soit la personne commandant les travaux, dans la réalisation d’un projet de construction ou de rénovation d’un bâtiment. En fonction du projet, le maître d’œuvre peut intervenir de manière partielle ou bien totale durant sa conception.

Le rôle d’un maître d’œuvre  

Le maître d’œuvre est chargé de la coordination d’un chantier de l’exécution à la bonne réalisation des travaux. Ainsi, il vérifie que les travaux sont réalisés selon les exigences du maître d’ouvrage et en respectant les normes de sécurité et environnementales. Il veille à ce que les délais définis et le budget alloué soient respectés.  

Spécialiste du bâtiment, il conçoit les plans, traduit les vœux du maître d’ouvrage en termes techniques, élabore le calendrier, coordonne les entreprises et pilote le projet.

Des missions de maîtrise d’œuvre différentes selon l’avancée de votre projet

Le maître d’œuvre détient un rôle particulièrement central, impliquant donc plusieurs responsabilités à endosser. Celles-ci peuvent tout à fait varier, à l’instar des missions qui lui auront été confiées par le maître d’ouvrage.  

Des obligations avant et pendant les travaux

Le travail du maître d’œuvre commence souvent en amont du chantier de construction ou rénovation. Dans ce contexte, différentes missions sont envisageables :  

  • Icon-Besoin-Client-ResponsabilitéÉtablir le besoin du client pour définir ensuite un contrat fixant le projet souhaité, les prix du maitre d'œuvre, les temps impartis pour sa conception ;
  • Icon-Plan-ResponsabilitéRéaliser des plans s’il en détient la compétence (à savoir qu’un architecte peut aussi endosser le rôle de maître d’œuvre) ;
  • Icon-Conseil-ResponsabilitéIncarner le rôle de conseiller auprès du maître d’ouvrage, que ce soit dans le choix des entreprises, artisans auxquels il pourrait faire appel sur le chantier, dans le choix des matériaux à utiliser… Il ne prendra pas en revanche les décisions finales.  

Une fois les travaux lancés, le maître d’œuvre deviendra le coordinateur des différents intervenants sur le chantier, et sera le contact direct du maître d’ouvrage. Il sera ainsi responsable de la bonne circulation des informations tout au long du projet. Il devra également veiller au respect des délais imposés, mais aussi du budget spécifié dans le contrat.

Des missions inhérentes à la fin de la rénovation

Une fois le chantier finalisé, il est de la responsabilité du maître d’œuvre de livrer le projet au maître d’ouvrage en s’assurant de sa bonne réalisation. Pour cela, il doit : 

  • Vérifier que le devis du maitre d'œuvre est bien respecté : les délais, les demandes en termes de techniques, d’équipements, il doit s’assurer que tout fonctionne et qu’il n’y a pas de dommage ; 
  • Cette vérification doit ensuite être transcrite sous forme d’un document appelé « procès-verbal de réception » ; 
  • Après toutes ces vérifications et la réalisation du constat, le maître d’œuvre peut finalement apposer sa signature au procès-verbal de réception, donnant lieu au début de garantie des travaux réalisés.  

Souscrire à des assurances obligatoires pour sécuriser le projeT

Afin que les travaux de construction soient effectués dans de bonnes conditions, il est du devoir des deux parties de souscrire à des assurances et garanties afin d’être en règle et d’anticiper de potentiels soucis.

Les assurances auxquelles souscrire en tant que maître d’œuvre

Le maître d’œuvre est donc dans l’obligation de souscrire à : 

  • Une responsabilité civile spécifique appelée “Garantie Décennale”, qui permet pendant 10 ans à partir de la livraison des travaux de garantir les réparations en cas de dommages importants, compromettant notamment la solidité du bâtiment et le rendant ainsi non viable ; 
  • Une Garantie de Parfait Achèvement, qui couvre le maître d’ouvrage dans un délai de 1 an après la livraison de l’ouvrage s’il perçoit sur cette durée des anomalies, des vices cachés rendant le projet non conforme à la demande initiale.

Le maître d'œuvre peut également choisir de façon libre d’autres garanties, telle que la Garantie Biennale par exemple. Celle-ci est complémentaire à l’assurance dommage-ouvrage que nous verrons par la suite, elle y est parfois même incluse d’office. Elle assure les éléments hors ouvrage (comme les fenêtres, les portes...) après la réception d’un projet, en obligeant le maître d’œuvre à réaliser les réparations tout en le soulageant des frais engendrés. 

Les assurances auxquelles souscrire en tant que maître d’ouvrage

Le maître d’ouvrage a lui aussi son rôle à jouer quant à la sécurité sur le chantier, afin d’anticiper et protéger en cas de dommages. Il doit d’une part veiller à ce que tous les professionnels du bâtiment présents détiennent une assurance. D’une autre part, il doit obligatoirement contracter l’Assurance dommage-ouvrage. Celle-ci prend en charge financièrement les réparations de dommages sur l’ouvrage liés à la garantie décennale, sans chercher à démontrer l’imputabilité d’une des deux parties au préalable. Cette assurance prend logiquement effet suite à la Garantie de Parfait Achèvement.

Le maître d’ouvrage peut également disposer d’une « responsabilité civile maître d’ouvrage », qui le protège en cas de problèmes matériels, pécuniaires ou corporels occasionnés auprès de son voisinage lors de l'exécution des travaux. Souscrire à cette assurance n’est pas une obligation légale.

Enfin, il lui est fortement conseillé de souscrire à la Garantie Décennale en tant que Constructeur Non Réalisateur pour couvrir sa responsabilité dans le cadre de dommages de nature décennale s’il revend son bien dans les 10 ans suivant les travaux.

Pourquoi faire appel à Les Piliers du bâtiment comme maître d’œuvre ?

Maintenant que vous savez tout sur les responsabilités du maître d’œuvre, vous pouvez passer en toute assurance au début de vos démarches. N’hésitez pas à faire appel à nos spécialistes en maîtrise d’œuvre à Lyon concernant un de vos projets de construction, d'extension ou de rénovation.

Que ce soit pour les travaux d’une maison ou d’un appartement sur Lyon et ses alentours, nous pourrons construire ensemble votre projet et ainsi vous proposer gratuitement un devis, sans engagement. Nous vous aiguillerons et vous donnerons des conseils quant au choix de vos professionnels du bâtiment, en privilégiant des artisans locaux. Nous assurerons ensuite la bonne coordination de tous ces professionnels sur le chantier, pour vous livrer dans les temps impartis un ouvrage de qualité.

DEMANDER UN DEVIS

Articles similaires

Quelle est la différence entre maître d’ouvrage et maître d’œuvre ?
Quelle est la différence entre un architecte et un maître d’œuvre ?
Quelle est la différence entre maître d’œuvre et courtier en travaux ?
Quel est le prix d’un maître d’œuvre ?
Rénovation d'une maison en pierre près de Villefranche-sur-Saône
Que contient le devis d'un maître d'œuvre ?